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Jehanne SOSSON

Liste des publications


À paraître

  • « Indemnité d'occupation et aliments : un couple déton(n)ant », in Liquidation des régimes matrimoniaux. Aspects théoriques et pratiques, J. SOSSON et P. VAN DEN EYNDE (dir.), Larcier, 2017.
  • (avec M. LAMARCHE), « Formation du lien – Le consentement » Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français, Vol. 2, la « conventionnalisation du couple », M. LAMARCHE et J.-L. RENCHON (dir.), Larcier, 2017.
  • (avec G. WILLEMS) « Le temps du lien – Conventions relatives à la filiation-  Les conventions faisant intervenir un tiers », Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français, Vol. 2, la « conventionnalisation du couple », M. LAMARCHE et J.-L. RENCHON (dir.), Larcier, 2017.
  • (avec G. WILLEMS) « Dissolution du lien – Conventions relatives à la filiation-  Les conventions faisant intervenir un tiers », Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français, Vol. 2, la « conventionnalisation du couple », M. LAMARCHE et J.-L. RENCHON (dir.), Larcier, 2017.
  • ART and Surrogacy in Belgium : No Borders for Access – Few Borders for Kinship”, Access to Assisted Reproductive Technologies : the Case of France and Belgium, Berghahn Ed., à paraître, 2017.
  • (avec J. COURDURIES et M. GROSS), « Parentalité, homoparentalité, pluriparentalité », sous la dir. de A.-M. LEROYER, Paris.

Publications récentes

  • “Le sort du logement familial en cas de rupture d’un couple non marié“ (avec A. DEMORTIER), La séparation du couple non marié, J. SOSSON (dir.), Larcier, 2016.
  • J. SOSSON, « La séparation du couple non marié, coll. Les Cahiers du CeFAP, Éd. Larcier, 2016, 275 p.
  • « Les actions relatives à la filiation : tableaux synthétiques. Que reste-t-il de nos amours ? », in Y.-H. LELEU,  J.-L. RENCHON, J. SAUVAGE, J. SOSSON, A.-Ch. VAN GYSEL, Etats généraux du droit de la famille II. Aspects juridiques et judiciaires de la famille en 2016, Bruylant – Anthémis, 2016, pp. 37-61.
  • « Un enfant majeur a-t-il un droit inconditionnel à contester sa filiation ? Les enseignements de l’arrêt dit « Boël » de la Cour constitutionnelle », Journal de Tribunaux, 7 mai 2016, pp. 289-296.
  • (avec N. MASSAGER), « Filiation et Cour constitutionnelle », Cour constitutionnelle et droit familial, sous la direction de N. MASSAGER et J. SOSSON, Limal, Anthémis, 2015, pp. 33-86 et Actualités de droit des familles, D. Pire (dir.), Larcier, 2016, pp. 57-114.
  • La jurisprudence européenne et la gestation pour autrui », Journal du droit européen, 2015, pp. 52-55 et Journal du droit de Jeunes, mai 2015, n° 345, pp. 28-32.
  • Dix questions sur La reconnaissance de paternité, http://www.wouters-sosson.com
  • (avec J. MARY), « Gestation pour autrui pratiquée à l’étranger : l’intérêt de l’enfant, sésame d’une reconnaissance en Belgique ? », note sous Civ. Bruxelles (12e ch.), 18 décembre 2012 et Bruxelles (3e ch.), 31 juillet 2013, Revue trimestrielle de droit familial, 2014/3, pp. 541-560.
  • « Mère porteuse mariée : danger ? », note sous Civ. Dinant (1re ch.), 6 février 2014, Revue trimestrielle de droit familial, 2014/3, pp. 627-635.
  • « Filiation et parentalité : trois réformes législatives aux alentours de la filiation », in États généraux du droit de la famille : actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2014, Bruxelles, Bruylant-Anthémis, 2014, pp. 137-163.
  • « Les relations parents-enfants en Europe : tendances progressistes versus conservatisme ? », FamPra.ch, 2014/4, pp. 854-861.
  • « Filiation, origines, parentalité », in Filiation et parentalité, actes du XIIIe colloque de l’Association Famille et Droit organisé à Louvain-la-Neuve par le Centre de de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine le 29 novembre 2013, sous la direction de J.-L. RENCHON et J. SOSSON, Bruxelles, Bruylant, pp. 5-33.
  • (avec S. CAP), « Le statut juridique du tiers au lien de filiation », in Filiation et parentalité, actes du XIIIe colloque de l’Association Famille et Droit, organisé à Louvain-la-Neuve par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine le 29 novembre 2013, sous la direction de J.-L. RENCHON et J. SOSSON, Bruxelles, Bruylant, pp. 267-312.
  • « Qu’est-ce que la filiation aujourd’hui ? », Annales de droit de Louvain, vol. 74, 2014, no 1, pp. 49-62.
  • « De l’action alimentaire non déclarative de filiation à l'établissement judiciaire de la paternité : le beurre et l'argent du beurre ? », note sous Civ. Liège, 19 octobre 2012 et 11 janvier 2013, Revue trimestrielle de droit familial, 2014/1, pp. 121-127.
  • « La belle au droit dormant, ou Quelques considérations (im)pertinentes sur les effets du temps en droit de la famille », in Liber Amicorum : G. Closset-Marchal, Bruxelles, Bruylant, 2013.
  • (avec L. BRUNET), « L’engendrement à plusieurs en droit comparé : quand le droit peine à distinguer filiation, origines et parentalité », in Parenté, filiation, adoption : le droit et l’engendrement à plusieurs (dir. H. FULCHIRON), Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 31-69.
  • (avec G. MATHIEU), « L’enfant né d’une gestation pour autrui : quelle filiation ? Quels liens avec la mère porteuse ? », in La gestation pour autrui : vers un encadrement ?, sous la direction de G. SCHAMPS et J. SOSSON, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 375-410.
  • (avec G. WILLEMS), « Légiférer en matière de gestation pour autrui : quelques repères de droit comparé et de droit international », in La gestation pour autrui : vers un encadrement ?, sous la direction de G. SCHAMPS et J. SOSSON, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 239-286.
  • (avec S. GOOSSENS et S. PFEIFF), « Belgium », in Family Law: Jurisdictional Comparisons, London, Sweet & Maxwell, 2013, pp. 59-75.
  • « Actions en contestation de paternité : la Cour constitutionnelle ne souffle-t-elle pas le chaud et le froid ? », note sous C. const., arrêt n° 46/2013 du 28 mars 2013, Revue trimestrielle de droit familial, 2013/1, pp. 543-556.
  • (avec S. CAP), « Quand la Cour constitutionnelle revisite les conditions de l’adoption homoparentale… », note sous C. const., arrêts 93/2012 et 94/2012 du 12 juillet 2012, Revue trimestrielle de droit familial, 2013/1, pp. 177-203.
  • « Cour constitutionnelle, filiation et intérêt de l’enfant. “C’est quand qu’on va où ?” », Actualités de droit des personnes et des familles, Larcier, CUP, Volume 141, 2013, pp. 97-123.
  • « Le projet de réforme du Code civil suisse concernant l’autorité parentale conjointe sous l’éclairage des droits français et belge », FAMPRA.ch, La pratique du droit de la famille, Stämpfli Verlag, Berne, 2013, pp. 410-427.
  • « Mes chers enfants », in Liber Amicorum : Jean-François Taymans, sous la direction d’E. BEGUIN et J.-L. RENCHON, Larcier, 2013, pp. 353-358.
  • (avec M. BEAGUE et S. CAP), « La formation et la dissolution des couples », in Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français, Vol. 1. Les statuts légaux des couples, sous la direction de J. HAUSER et J.-L. RENCHON, Les Cahiers du CeFap, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 19-132.
  • « L’équivocité de la possession d’état : une notion… équivoque ? », note sous Cass., 2 mars 2012, Revue trimestrielle de droit familial, 2012, pp. 733-739.
  • (avec A. Rasson-Roland), « Coups de tonnerre dans la filiation : l’article 318 du Code civil dans la tourmente… », Revue trimestrielle de droit familial, 2011, pp. 581-613.
  • « Le champ d’application de la présomption de paternité », in Filiation, autorité parentale et modalités d’hébergement : bilan des lois nouvelles, actes du colloque organisé par l’Association Famille et Droit, Bruxelles : Bruylant, Bruxelles, 2011, pp. 1-19.
  • « La création d’un lien légal avec la mère génétique d’un enfant conçu par gestation pour autrui : une question de filiation ou d’adoption ? », note sous Trib. Jeun. Bruxelles (12ème ch.), 6 mai 2009, Revue trimestrielle de droit familial, 2011, pp. 176-1799.
  • (avec F. REUSENS) « La mise en œuvre concrète des principes relatifs à l’autorité parentale : focus sur quelques questions pratiques », Commission Université–Palais, Université de Liège, Droit des familles, sous la direction de D. PIRE, Commission Université–Palais, Anthémis, 2010, pp. 147-173.
  • « Recent evolutions (or revolutions) in Belgian Family Law », The International Survey of Family Law, 2010 Edition, Family Law, 2010, pp. 51-62.
  • « Procréations médicalement assistées avec donneur et action en recherché de paternité : quelle interprétation donner aux articles 27 et 56 de la loi du 6 juillet 2007 ? », note sous Civ. Dinant(1ère ch.), 5 mars 2009, Revue trimestrielle de droit familial, 2010, pp. 1102-1111.
  • (avec C. HENRICOT et S. SAROLEA), « La filiation d’enfants nés d’une gestation pour autrui à l’étranger », note sous Civ. Huy (4ème ch.), 22 mars 2010 et Liège (1ère ch.), 6 septembre 2010, Revue trimestrielle de droit familial, 2010, pp. 1139-1163.
  • Devenir père ou mère en droit…Le droit belge de la filiation, coll. Les familles et le droit, De Boeck, 2010, 112 p.
  • « À propos de l’action en contestation de paternité introduite par le père biologique avant la naissance », Revue trimestrielle de droit familial, 2009, pp. 514-523.
  • « Belgique. Mariage, divorce, filiation et autorité parentale, obligations alimentaires », actualisation avec M. Beague, S. Cap, N. Dandoy, G. Mathieu et G. Willems, Jurisclasseur de Droit comparé, Lexis Nexis, 2009.
  • « Tutelle testamentaire », Manuel de planification patrimoniale, Larcier,  2009.
  • « Trois mariages et une virginité… », Journal des Tribunaux, n° 6337, 17 janvier 2009, p. 50.
  • (avec S. PFEIFF),  Mariage ou cohabitation ? Quel mode de vie en couple choisir et pourquoi ?, coll. Les familles et le droit, Ed. de Boeck Université, 2008, 159 p.
  • « Les actions judiciaires relatives à la filiation », Revue trimestrielle de droit familial, 2007, pp. 372-382.
  •  « Le droit de la filiation nouveau est arrivé », Journal des Tribunaux, 2007, pp. 365-371 et 391-403 et in Droit de la famille. Recyclage en droit, Arthémis, 2007, pp. 101-172.
  • « La parole de l’enfant : variations sur un même thème », in : La place de la parole de l’enfant. Entre vérités et responsabilités, P. Collard & J. Sosson (eds), Louvain-la-Neuve, Academia-Bruylant, 2007, pp. 153-165.
  • (avec N. DANDOY), « Les clauses d’un contrat de mariage relatives aux obligations personnelles des époux », in Trente ans après la réforme du droit des régimes matrimoniaux, Actes de la 6ème Journée Jean Renauld, Bruxelles, Bruylant, 2007, pp. 29-67.
  • « La parole de l’enfant : un (mal)-entendu ? », Actes de la journée d’Etudes organisée par le Service Droit des Jeunes à Charleroi le 20 avril 2005, Journal du Droit des Jeunes, 2006, n° 257, p. 44 et s.
  • « L’administration légale par les père et mère », in Tutelle et administration légale (J. SOSSON, ed.), Actes du colloque organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (22 novembre 2002), Bruxelles, Larcier, 2005, pp. 135-151.
  • « Les effets personnels », In Différenciation ou convergences des statuts juridiques du couple marié ou non marié ? Droit belge et droit français, J. Hauser et J.-L. Renchon Ed(s), Bruxelles, Bruylant, Paris, L.G.D.J., 2005, pp. 37-58.
  • « Marriage and cohabitation of same sex couples in Belgian law », Educational Programme on « Cohabitation and Same Sex Relationschip – Marriage and Divorce in a Changing World. », Annual Meeting of the International Academy of Matrimonial Lawyers, 9 septembre 2005.
  • « La compréhension de la crise. Le regard du juriste », Actes du colloque « Crise, séparation et processus d’intervention » organisé par l’Association Internationale Francophone des Intervenants auprès des familles séparées organisé à Bruxelles, le 20 et 21 mai 2005.
  • « L’articulation entre le droit de la famille et la sécurité sociale », Actes du colloque « Union – Désunion. Les implications de la situation familiale sur le droit de la sécurité sociale », organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles, Académia-Bruylant, 2005, pp. 245-260.

  • De 1987 à 2005

    • « L'attribution de la garde matérielle d'un enfant mineur à ses grands-parents », Revue générale de droit civil, 1987, n° 1, pp. 31 à 40.
    • « Déchéance de l'autorité parentale à l'égard d'un enfant majeur ou déchéance d'aliments? », Revue générale de droit civil, 1988, n° 3, pp. 319 à 323.
    • « Le crédit au mineur », in Le crédit au consommateur, Ed. Story Scientia, 1989, pp. 89 à 115.
    • « Le statut juridique de l'enfant placé en famille d'accueil. Lacunes et propositions », Cahiers de la Fédération des Services de Placement Familial, Bruxelles, 1988, n° 3, pp. 1 à 39.
    • (et A. DELVOYE), « Désunion conjugale et sécurité sociale », Journal des Tribunaux, 1988, pp. 593-602.
    • « Evolution des structures familiales et droit civil », in La Famille, Actes de la Journée de formation A.G.E.S. du 27 avril 1989, pp. 1 à 18.
    • « Quelques problèmes judiciaires d'application de la loi du 31 mars 1987 réformant le droit de la filiation », Journal des Tribunaux, 1990, pp. 301 à 308.
    • « Les lacunes du droit positif belge en matière de formes alternatives d'accueil », in Adoption et formes alternatives d'accueil, Story Scientia, Bruxelles, 1990, pp. 153-176.
    • Les politiques familiales des Etats membres de la Communauté européenne. Modèles familiaux et droit civil. (Analyse comparative des droits des douze pays de la C.E.E. en matière d'établissement de la filiation, droit au nom, obligations alimentaires et autorité parentale), Editions COFACE (Confédération des organisations familiales de la Communauté européenne), Bruxelles. Documents diffusés dans les 12 pays de la Communauté.

      1. BELGIQUE, octobre 1990, 33 p.
      2. DANEMARK, octobre 1990, 22 p.
      3. ESPAGNE, octobre 1990, 31 p.
      4. FRANCE, octobre 1990, 43 p.
      5. GRECE, octobre 1990, 31 p.
      6. IRLANDE, octobre 1990, 28 p.
      7. ITALIE, octobre 1990, 38 p.
      8. G.D. LUXEMBOURG, octobre 1990, 31 p.
      9. PAYS-BAS, octobre 1990, 33 p.
      10. PORTUGAL, octobre 1990, 33 p.
      11. R.F.A., octobre 1990, 44 p.
      12. ROYAUME UNI, octobre 1990, 29 p.
      13. Tableaux synoptiques, septembre 1990, 66 p.
        (Traduction anglaise des tableaux synoptiques et des fascicules IRLANDE, PAYS-BAS, R.F.A. et ROYAUME UNI).
    • « Les politiques familiales des Etats membres de la Communauté européenne. Modèles familiaux et droit civil : la filiation et ses effets. Aperçu de la recherche », Documents COFACE, avril 1991 (et traduction anglaise) et Revue du droit des Etrangers, Bruxelles, 1991, n° 64, pp. 254-258.
    • « Les politiques familiales dans la Communauté européenne. La filiation et ses effets », La Revue politique (Ed. C.E.P.E.S.S., Bruxelles, septembre-octobre 1991, n° 5, pp. 63-69) avec traduction néerlandaise.
    • (et V. BARTHOLOMEE) « La Cour d'arbitrage et le droit de la filiation : les effets de l'arrêt du 21 décembre 1990 », Journal des Tribunaux, 1991, pp. 709-716.
    • Note sous Civ. Mons (Réf.), 16 juillet 1990, Revue générale de droit civil, 1991, p. 613 (droit de visite du père biologique d'un enfant dont le lien de filiation n'est pas établi).
    • Note sous Civ. Bruxelles (Réf.), 20 juin 1990, Revue régionale de droit, 1991, pp. 270-271 (Possibilité d'entériner un accord des parents quant à la contribution alimentaire pour un enfant).
    • Note sous Civ. Bruxelles (12e Ch.), 22 avril 1991, Revue générale de droit civil, 1992, pp. 57-59 (Désignation d'un tuteur ad hoc dans les actions en contestation de paternité).
    • « Parenté juridique - Parenté sociologique », Lettre du Groupe de Recherche en Sociologie de la Famille (GdR), Ed. C.N.R.S. et Université de Rennes & Haute Bretagne, Lettre n° 7, 1991, pp. 7-8.
    • « La filiation et ses effets dans les pays membres de la Communauté européenne. Etude de droit interne comparé », Revue trimestrielle de droit familial, 1992, n° 1-2, pp. 5-34.
    • « L'action en recherche de paternité : une voie simple et efficace », Note sous Civ. Mons, 26 septembre 1990, J.L.M.B., 1992, pp. 553-555.
    • « Le droit de la filiation à l'échelle européenne : l'Europe des enfants n'est pas réalité », Cahiers des Sciences Familiales et Sexologiques, n° 16, 1992,  "Les pères : figures et fonctions", pp. 245-252.
    • « Le crédit au mineur », Revue générale de droit civil, 1992, pp. 481-505.
    • Note sous Liège, 19 mars 1990 et 29 avril 1991, Revue régionale de droit, 1992, pp. 409-413 (droits sucessoraux des enfants naturels).
    • « L'article 335, § 3, du Code civil : une disposition légale problématique », Note sous Civ. Anvers, 8 avril 1992, Journal des Tribunaux, 1993, pp. 188-192.
    • « The Legal Status of Stepfamilies in Continental European Countries », in J. EEKELAAR & P. SARCEVIC (Eds.), Parenthood in Modern Society. Social and Legal Challenges for the Twenty-First Century, Dordrecht, Martinus Nijhoff, 1993, pp. 395-405.
    • « La réforme du droit de la filiation en gestation en France. Quelques réflexions issues de la confrontation des droits européens », Actes du Colloque "La filiation", édités par la Fédération Syndicale des Familles Monoparentales, Paris, n° 105-106, 1er et 2ème trimestre 1993, pp. 11-13.
    • « Le statut juridique des familles recomposées en Europe. Quelques aspects de droit comparé », in Les Recompositions familiales aujourd'hui, Nathan, Paris, Collection "Essais et Recherches", 1993, pp. 299-312.
    • « Une procédure mal connue : le changement de nom par la voie administrative. Conditions, modalités et effets », Annales de Droit de Louvain, 1/1994, pp. 89-123.
    • « Les recompositions familiales aujourd'hui. Quelques aspects de droit américain », Quels repères pour les familles recomposées,  Collection Droit et Société, Vol. 10, Paris, L.G.D.J., 1995, pp. 191-199.
    • «Les familles recomposées et le droit : ruptures et défis... », Les familles recomposées et leurs enfants, Cahiers des Sciences Familiales et Sexologiques, Vol. 18, Louvain-la-Neuve, Académia, 1995, pp. 55-72.
    • « L'autorité parentale conjointe, une étonnante unanimité politique à la Chambre... », Journal des Tribunaux, 1995, pp. 145-146.
    • « La co-parenté, une loi votée et bientôt en vigueur », Journal des Tribunaux, 1995, p. 383.
    • « L’accouchement “sous X” et le droit belge », Les Cahiers de Maternologie, 1995, n° 5, pp. 22-24.
    • « L’autorité parentale conjointe. Des voeux du législateur à la réalité », Annales de Droit de Louvain, 1/1996, pp. 115-162.
    • « Les obligations alimentaires : rappel des principes et conséquences de la recomposition familiale », Actes du Colloque “La dislocation familiale : approches pratiques” organisé par le Jeune Barreau de Mons, 1996, pp. 1-13.
    • « Médiation familiale et mesures provisoires durant l’instance en divorce », note sous Bruxelles (3ème ch.), 29 avril 1994,  R.T.D.F., 1996/3, pp. 324-327.
    • Note sous Civ. Liège (réf.), 25 mars 1996,  R.T.D.F., 1996/3, p. 460 (réalisation d’enquêtes sociales ordonnées en matière civile).
    • « La coparentalité et l’entretien de l’enfant »,  in Démariage et Coparentalité,  Acte du Colloque de l’Association Famille et Droit  (Bruxelles, 9 et 10 février 1996), Bruxelles, Story-Scientia, Collection Famille et Droit, 1997,  pp. 257-288.
    • « Belgium. Divorce Proceedings, Children's Hearing in Courts, Joint Parental Autority : Major Reforms in Belgium, 1994 and 1995 »,  International Survey of Family Law 1995, International Association of Family Law, A. Bainham ed., Martinus Nijhoff Publishers, 1997, pp. 73-83.
    • « Réflexions de droit comparé sur les secondes familles », Les Petites Affiches, 8 octobre 1997, n° 121, pp. 29-34.
    • « Les droits et les devoirs du jeune majeur en rupture familiale » (avec Th. HALLET), Actes de la Journée d’étude “Etudiant majeur : autonomie et dépendance” organisée par l’Association des Services d’Aide (ASAL) de l’U.C.L., le 30 mai 1997.
    • « L’établissement de la filiation : principe généraux et conditions de fond », Dix années d’application du nouveau droit de la filiation,  Actes  du Colloque du 6 juin et 17 octobre 1997, vol. I, Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1997, pp. 13-34.
    • « La crise du couple. Les différentes mesures permettant d’aménager provisoirement la situation patrimoniale des époux », Actes des Journées d’études « La famille et son patrimoine », organisées par l’E.F.E. (Edition Formation Entreprise), Bruxelles, 28-29 avril 1998.
    • « Quand un parent vit au loin. L’avènement du droit aux relations ‘cyber-personnelles’ », R.T.D.F., 1998/1, pp. 86-88.
    • Note sous Civ. Nivelles, 18 décembre 1997, R.T.D.F., 1998/1, p. 41 (minorité prolongée).
    • « Demandes sociales, questions éducatives et bien de l’enfant. Regard transversal », Rapport de synthèse à la Journée scientifique sur le thème « Bien de l’enfant, abus de l’enfant » organisée par l’Institut d’Etudes de la Famille et de la Sexualité de l’U.C.L. (26 mars 1998),  in Le bien de l’enfant : entre normes relatives et exigence vitale, sous la dir. de J. MARQUET  et J. BONMARIAGE, Académia/Bruylant, 1998, pp. 137-141.
    • « Titre VIIIbis. Divorce et enfants », in Divorce. Commentaire pratique, ouvrage collectif à  feuillets mobiles, Ed. Kluwer, 1998, Chapitre Ier – Généralités ; Chapitre II – Divorce pour cause déterminée et enfants ; Chapitre III – Divorce par consentement mutuel et enfants. Mise à jour 2000.
    • « L’obligation alimentaire, miroir des conceptions de la famille », in Liber Amicorum  Marie-Thérèse Meulders-Klein. Droit comparé des personnes et de la famille, Bruxelles, Bruylant, 1998,  pp. 575-600.
    • « Du devoir moral à l’obligation civile de fournir des aliments...Utilité actuelle et limites de la théorie des obligations naturelles », Revue trimestrielle de droit familial, 1998/3, pp. 509-530.
    • « La solidarité alimentaire familiale. Limites et contours actuels », in Actualités de droit familial (1997-1999), Formation Permanente Commission Université/Palais, octobre 1999, pp. 214-248.
    •  « L’accouchement anonyme. Une spécificité française ? Bref aperçu comparatif », in Droit d’origine. La parole des acteurs (sous la dir. De C. SAGEOT), Paris et Montréal, Ed. L’Harmattan, 1999, pp. 87-93.
    • (avec N. DANDOY), « La reconnaissance juridique du couple non marié », Actes du Colloque « Regards sur le couple non marié à la lumière de la cohabitation légale », Academia/Bruylant, 2000, pp. 45-72.
    • Juris-Classeur de Droit comparé,  « Autorité parentale. Belgique »,  Paris, Ed. du Juris-Classeur, Mise à jour, 2000.
    • Tout savoir sur le divorce, avec S. DEMARS, Ed. Kluwer, 2000, 156 pages.
    • « Les mariés de l’an 2000 … Les nouvelles dispositions relatives à la simulation et aux formalités préalables  au mariage », Journal des Tribunaux, 2000, pp. 649-658.
    • « L’obligation alimentaire naturelle », Actes du Colloque L’argent pour vivre : pour une réforme de l’obligation alimentaire organisé à l’U.L.B. le 19 novembre 1999, Kluwer, 2000, pp. 125-153.
    • « Analyse comparée des liens juridiques fondant la solidarité alimentaire légale dans les pays occidentaux”. Entre  droit civil, protection sociale et  réalités familiales, sous la dir. de L.H. CHOQUET et I. SAIN,  Paris, L.G.D.J., Coll. Droit et Société, 2000, pp. 61-80.
    • « Les enfants de concubins. Aspects de droit comparé », in Des concubinages. Droit interne. Droit international. Droit comparé, Etudes offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi, Paris, Ed. Litec, 2002, pp. 393-404.
    • « Family Law in Europe. Belgium », in Family Law in Europe, C. HAMILTON & A. PERRY (Eds.), London, Butterworths, 2002, pp. 35-62.
    • (avec Th. MOREAU), « Tutelle : la loi du 13 février 2003  est-elle « réparatrice ? », Rev. trim. dr. fam., n° 4, 2003, p. 693-715 ;
    • « Des Actes de l’état civil », Journal des Tribunaux, Numéro spécial Bicentenaire du Code civil (1804-2004), 2004, pp. 250-252.
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