Publications


J. SOSSON (dir.), La séparation du couple non marié, coll. Les Cahiers du CeFAP, Éd. Larcier, 2016, 275 p.

Avec les contributions de Laura Cohen, Natalie Dandoy, Alexandra Demortier, Elise Grosjean, Michaël Mallien, Vinciane Rosenau, Candice Roussieau et Geoffrey Willems (sous la direction de Jehanne SOSSON).

Cet ouvrage fait le point, de façon à la fois pratique et critique, sur l’état actuel des principes légaux et jurisprudentiels portant sur les aspects personnels, patrimoniaux et judiciaires de la séparation des couples non mariés.


S. PFEIFF, « L’enlèvement international d’enfants dans l’Union européenne : la fin du retour immédiat ? », in Le Droit des relations familiales internationales à la croisée des chemins, L. Barnich, A. Nuyts, S. Pfeiff, P. Wautelet (dir.), Bruxelles, Bruylandt, 2016, pp. 149-177.

Laurent Barnich, Arnaud Nuyts, Silvia Pfeiff, Patrick Wautelet

Le droit des relations familiales internationales est au centre d’importantes évolutions qui modifient de manière substantielle le visage de cette discipline. L'ouvrage a pour objet de dresser un bilan de ces évolutions.


« Filiation et Cour constitutionnelle », Cour constitutionnelle et droit familial, sous la direction de N. MASSAGER et J. SOSSON, Limal, Anthémis, 2015, pp. 33-86.

Un tour d’horizon exhaustif des arrêts prononcés dans tous les domaines du droit familial.


« Questions de droit international privé », Traité de droit civil belge, Tome I : Les personnes A.-C VAN GYSEL (Dir.), Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 1361 à 1480.

Laurent Barnich, Silvia Pfeiff

Cet ouvrage se propose de faire un commentaire approfondi du droit des personnes et des familles, qui a connu de profondes réformes encore tout récemment, y compris ses aspects de droit international privé.


« Belgium », in Family Law : Jurisdictional Comparisons (2nd edition), London, Sweet & Maxwell, 2013, pp. 59-75.
Jehanne Sosson, Soheila Goossens, Silvia Pfeiff

Ce guide permet de comparer les questions de procédures internationales qui se posent au sein des juridictions de 46 pays en matière de droit familial, à travers les contributions de spécialistes, notamment membres de l’IAML. L’accent est mis sur les questions de divorce, financières, d’enfants, de cohabitation, ainsi que sur les couples homosexuels et les contrats de mariage prénuptiaux et postnuptiaux. La forme est celle de commentaires pratiques et directs sur chaque juridiction et leurs systèmes légaux respectifs.
(traduction libre du descriptif de l’éditeur)


Devenir père ou mère en droit… Le droit belge de la filiation, coll. Les familles et le droit, De Boeck, 2010, 112 p.
Jehanne Sosson

Devenir mère ou devenir père grâce à la naissance d’un enfant, c’est avant tout un grand bonheur. Mais la maternité et la paternité sont aussi des questions de droit. Qui est la mère ? Qui est le père, en droit ? Par application de quelles règles juridiques ? Est-on déjà mère ou père pendant la grossesse ? Que faut-il faire à la naissance ? Quel nom portera l’enfant ? Et la filiation peut-elle changer par après ?
L’ouvrage vise à exposer simplement, mais clairement, les modes d’établissement du lien juridique de filiation en droit belge ainsi que les différentes actions judiciaires par lesquelles ce lien juridique peut être remis en cause. Il s’adresse avant tout au grand public mais également aux praticiens des différents secteurs touchant à la famille et à l’enfance.


Mariage ou cohabitation ? Quel mode de vie en couple choisir et pourquoi ?, coll. Les familles et le droit, De Boeck Université, 2008, 159 p.
Jehanne Sosson, Silvia Pfeiff

Bob et Sophie, les deux « héros » de ce livre, vivent ensemble. Ils se demandent si, indépendamment des aspects philosophiques ou psychologiques d’un tel choix, cela vaut la peine de se marier. Aujourd’hui, le mariage n’est plus la seule forme juridique que peut prendre une union stable. On peut aussi choisir la « cohabitation légale » (le Pacs à la belge…) ou encore rester de « simples » concubins.
Quel est l’impact du mode de vie choisi par le couple ? Quelles sont les conséquences juridiques de chacune de ces trois situations ? Quels sont les droits et les obligations qu’ont, dans chaque cas, les partenaires l’un vis-à-vis de l’autre ou encore à l’égard des banques, du fisc, etc. ? Quelles sont les différences pour leurs enfants, ou encore quant à la sécurité sociale ? Que se passe-t-il en cas de séparation ou de décès de l’un d’eux ?
En comparant les effets juridiques du mariage, de la cohabitation légale et du concubinage, l’objectif de ce livre et d’aider les jeunes et les moins jeunes à choisir, en connaissance de cause, le type d’union qui leur convient le mieux et de prendre conscience des conséquences juridiques de leur choix.
Cet ouvrage est destiné avant tout au grand public. Il est rédigé en des termes simples et recourt à de nombreux exemples et mises en situation. Il aidera aussi les professionnels de différents secteurs amenés à intervenir auprès des familles à mieux comprendre, et donc mieux exposer, les mécanismes juridiques à l’œuvre.


Bibliographie de Maître Sosson

Bibliographie de Maître Pfeiff

Bibliographie de Maître Goossens